Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESTO BASKET
TVONLY, SAS

Numéro de dépôt :
4391595
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
RESTO BASKET de TVONLY

Présentation de la marque RESTO BASKET

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TVONLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESTO BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TVONLY domicilié(e) 20 cour des petites ecuries - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 025 889 000 22 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVONLY, M. Séverin Delmon domicilié(e) 20 cour des petites ecuries - 75010 - Paris - France.

La marque RESTO BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO BASKET arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

TVONLY a également déposé les autres marques suivantes : XTREME CUISINE , CHEF DE FAMILLE


TVONLY, SAS - 20 cour des petites ecuries - 75010 - Paris - France - SIREN 42502588900022


TVONLY, M. Séverin Delmon - 20 cour des petites ecuries - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ;

Télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; émissions télévisées ;

Transport ;

Divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.